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Actualités


06/03/2024 Recrutement spécial FESTIVAL de CANNES 2024 !
02/03/2024 CO-NECT recrute H/F : 1 Responsable du Service Exposants + 1 Concepteur / Designer de stands H/F + 1
25/01/2024 Baromètre de activité salons Ile-de-France en 2023
25/01/2024 CIDI GROUPE recrute H/F : 1 Chef de Projet, 1 Régisseur Logistique événementielle
17/01/2024 UNIMEV présente son Event Data Book 2023-2024
05/01/2024 IMPACT EVENEMENT recrute H/F : 1 Designer, 1 Commercial & 1 Resp tech !
23/10/2023 À Chartres, le futur Parc des expositions
10/10/2023 IMAGIN'EXPO recrute pour 3 postes !
10/09/2023 La Coupe du monde de rugby 2023
02/05/2023 CourbevoiEvent / Centre Evénementiel et Culturel recrute !
25/03/2023 ELEVATE STAFFING recrute pour les JO !
15/02/2023 GRIMALDI FORUM MONACO recrute 2 CDI !
02/02/2023 Recrutement spécial FESTIVAL de CANNES !
23/01/2023 En avant-première : 2023 à Paris
12/12/2022 Comment booster votre chiffre d’affaires en participant à un salon ?
20/11/2022 Aide visant à favoriser l’attractivité des principaux salons & foires
18/11/2022 THE GOOD BOOTH COMPANY recrute 4 postes !
07/10/2022 Plan de sobriété énergétique. La filière de l’événementiel professionnel se mobilise
22/09/2022 MYTHIQS recrute 4 CDI !
14/09/2022 𝗪𝗘𝗬𝗢𝗨 𝗚𝗥𝗢𝗨𝗣 choisit le TGV !
07/09/2022 PROCEPT EVENT recrute !
05/09/2022 Evénementiel : la reprise s'accélère par un effet de rattrapage
02/09/2022 IDEALCO recrute 1 CDI + 2 stagiaires +1 apprenti !
25/08/2022 Le Grand Pavois La Rochelle fête son 50e anniversaire !
25/07/2022 THE DATE 2022, by Prestalians
07/06/2022 SYT – See You There
08/02/2022 Mvision recrute pour 7 postes en CDI en Ile de France
22/11/2021 Présidentielle 2022 : UNIMEV présente son Livre Blanc
14/11/2021 Prestalians alerte sur la dégradation des conditions de travail des professionnels de l’expositio
25/05/2021 Le protocole sanitaire pour l’événementiel enfin dévoilé
24/05/2021 Les retrouvailles sur les salons, le plus beau cadeau de 2021
01/03/2021 Il y a un an… L’événementiel était plongé dans le noir
22/01/2021 Le gouvernement annonce des mesures concrètes de soutien au secteur événementiel
19/12/2020 Mobilisation Du Secteur Evénementiel Pour Se Faire Entendre Du Gouvernement
19/12/2020 Découvrez Le Tout Premier Manifeste De La Filière Événementielle !
13/12/2020 Annulations et reports des salons, un phénomène mondial
26/10/2020 Octobre Rose : Une Edition 2020 Innovante
24/10/2020 Les Professionnels Du Secteur Événementiel Se Mobilisent
18/10/2020 Le Crazy Horse Se Met À Nu En Journée
15/09/2020 ALERTE ROUGE : Evènementiel et spectacle : les professionnels de l’ombre au bord du gouffre
12/09/2020 Comment Passer Du Physical Au Digital ?
29/08/2020 Comment Sensibiliser Au Developpement Durable ?
25/04/2020 Le Festival des arts confinés, un vent de liberté
22/04/2020 LA FILIÈRE ÉVÉNEMENTIELLE PROPOSE UN PLAN DE SAUVETAGE AU GOUVERNEMENT
20/04/2020 COVID-19 : QUELLES RÉACTIONS ?
15/04/2020 LES COMMUNS DU PERCHE : DES ÉVÉNEMENTS COMME À LA MAISON
24/03/2020 CORONAVIRUS. LA FILIÈRE EVÉNEMENT PROPOSE SON AIDE À LA NATION
19/03/2020 COMMENT TROUVER FACILEMENT DES MUSICIENS POUR SES ÉVÉNEMENTS ?
09/03/2020 BLAST : UN INCENTIVE SPORTIF ACCESSIBLE À TOUS
24/02/2020 La Cimenterie ouvre pour une nouvelle saison événementielle
17/02/2020 SO ÉVÉNEMENTS REVIENT POUR UNE NOUVELLE ÉDITION
06/02/2020 NOUVELLES AMBITIONS POUR LE FUTUROSCOPE
20/01/2020 LE CATALOGUE ÉCOLO ET SOLIDAIRE D'EMMAÜS
14/01/2020 UN NOUVEAU BIJOU POUR COURCHEVEL
28/12/2019 LA COMPAGNIE 1837 EST ARRIVÉE EN GARE SAINT-LAZARE
16/12/2019 (RE) DÉCOUVREZ LE NORD-EST PARISIEN
05/12/2019 LANCEMENT DE BAZAR GÉNÉRAL
26/11/2019 DUVAL EN ROUTE VERS LA CERTIFICATION
14/11/2019 LES MARVEL À L'ASSAUT DE DISNEYLAND PARIS
05/11/2019 Ouverture de Manko – Le Club
25/10/2019 FCE et Mondial Events se Rapprochent !
17/10/2019 L’Espace congrès Les Esselières fait peau neuve !
10/10/2019 Véligo Location, tous à bicyclette !
02/10/2019 LA CARRIÈRE OUVRE SES PORTES
20/09/2019 METTEZ-VOUS AU VERT AVEC RICOLA du 27 au 29/09
20/09/2019 FACILITEZ VOTRE SERVICE TRAITEUR AVEC MYTRAITEUR.COM
10/09/2019 SAINT-ETIENNE PARC EXPO ENTAME SA RÉNOVATION
03/09/2019 UNE EXPÉRIENCE TOTALEMENT SCHTROUMPFANTE !
18/07/2019 LE SOLIDAYS 2019 : UNE ÉDITION RECORD
09/07/2019 DU SHIATSU… POUR DES ÉVÉNEMENTS BIEN-ÊTRE AVEC NATSUKO SHIATSU
28/06/2019 L’ÉTÉ DE NO MORE PENGUINS
20/06/2019 LA CITÉ DE L’ÉCONOMIE OUVRE SES PORTES AUX LOCATIONS D’ESPACES
13/06/2019 SWEET FIT OÙ LA RENCONTRE ENTRE L’INNOVATION ET L’ÉVÉNEMENTIEL
28/05/2019 LA MAISON NOILLY PRAT DÉVOILE SON OFFRE MICE
16/05/2019 TRACKTL, LE SERVICE DE MUSIQUE INTERACTIF POUR ÉVÉNEMENTS
10/05/2019 PARI RÉUSSI POUR LES JOURNÉES EUROPÉENNES DES MÉTIERS D’ART 2019
02/05/2019 MEET MY MAMA
24/04/2019 FLUCTUART : LE PREMIER CENTRE D’ART URBAIN FLOTTANT AU MONDE
16/04/2019 RENDEZ VOS ÉVÉNEMENTS RESPONSABLES
05/04/2019 ARGELÈS-SUR-MER RECHAUFFE LES SKIEURS DE L'ALPE D'HUEZ ET FONT-ROMEU
21/03/2019 VIRTUEL CENTER SE DÉVELOPPE
12/03/2019 L’HOTEL ouvre L’ESPACE lieu de séminaire chic au coeur de NANTES
04/03/2019 PASSAGE ENCHANTÉ OUVRE SES ESPACES DE TRANSITION EXPÉRIENTIELS
21/02/2019 SO ÉVÉNEMENTS, LE SALON DE L'ÉVÉNEMENTIEL DU SUD OUEST
14/02/2019 RECORD DE FRÉQUENTATION POUR LA NUIT DE LA LECTURE
07/02/2019 BIENNALE D’ART CONTEMPORAIN DE STRASBOURG
04/02/2019 RESPONSABILISEZ VOS ÉVÉNEMENTS
25/01/2019 POP IN EVENTS, UNE INTÉGRATION EN ENTREPRISE RÉUSSIE
17/01/2019 MUSEVA REVIENT POUR UNE 2NDE ÉDITION
11/01/2019 ICE ROLL PRÉSENTE
03/01/2019 ÉDITION 2019 DU SALON MAISON & OBJET
20/12/2018 SÉMINAIRES BUSINESS ÉVENTS : 16ÈME ÉDITION
20/12/2018 MARY POPPINS CÉLÈBRE NOËL AU BHV MARAIS
23/11/2018 TENDANCE MICE REVIENT POUR UNE SECONDE ÉDITION
16/11/2018 ART & ÉVÉNEMENTIEL AU MUSÉE DES CONFLUENCES
12/11/2018 PASSAGE À L’HEURE D’HIVER SOLIDAIRE
31/10/2018 VERSO CENTRE DE CONFÉRENCES FAIT PEAU NEUVE
18/10/2018 AIRBNB FOR WORK LA JOUE TEAM BUILDING
15/10/2018 i-NOVIA LE FESTIVAL DES ENTREPRISES
13/10/2018 21ème édition SALON TERRE NATURELLE – Produits Bio Nature Environnement Santé
11/10/2018 1er CONGRÈS CONFIRMÉ POUR LE FUTUR NOUVEAU CENTRE DES CONVENTIONS ET PARC DES EXPOSITIONS DE TOUL
24/09/2018 ROCK EN SCENE : UNE HISTOIRE DE PARTENARIATS
21/09/2018 Ecosia, un moteur de recherche ecolo
18/09/2018 5e WORKSHOP DE RENTRÉE DE SBE À LA COMMUNE
14/09/2018 IFTM Top Resa - 40ème Edition
13/09/2018 LA TECHNO PARADE FÊTE SES 20 ANS
05/09/2018 Toute les infos sur les foires et salons utiles en main
08/08/2018 LA PÂTISSERIE À L'HONNEUR !
25/07/2018 UNE ÉDITION RECORD POUR LES 20 ANS DE SOLIDAYS
11/07/2018 SPARTRACK-VR :CONCEPT D’ESPACE IMMERSIF
04/07/2018 Les bracelets LED interactifs CrowdLED transcendent votre événement
03/07/2018 VIMAGE recrute : Chef d'Atelier Menuiserie et Menuisier dans le Haut de Gamme...
27/06/2018 CET ÉTÉ, DANSEZ AVEC LES SINGES !
20/06/2018 LE SUMMER QG DE LA RIVE GAUCHE
14/06/2018 NOUVEL OUTIL DE MESURE POUR LE SECTEUR DE L'ÉVÉNEMENTIEL
29/05/2018 PÊCHE … À L’HOMME !
29/05/2018 Informations sur le RGPD ou la nouvelle législation européenne sur la protection des données
22/05/2018 4 postes à pourvoir chez PHB ! POSTULEZ sur www.emploi-evenementiel.fr/
18/05/2018 CLAMENS DESIGN RACHÈTE ARC INTERNATIONAL
17/05/2018 LA RÉALITE VIRTUELLE S’INSTALLE À LYON !
03/05/2018 L'ARCADE BAR READY PLAYER ONE
25/04/2018 COMET MEETINGS : UN LIEU D’INSPIRATION
25/04/2018 WELLIO : ESPACE DE PRO-WORKING
17/04/2018 RÉOUVERTURE DE L’ESPACE DALI
11/04/2018 NOUVELLE ÉTUDE "MICE" PAR COACH OMNIUM 2018
07/04/2018 Recrutement spécial Festival de Cannes !
27/03/2018 MMARENA PASSE EN MODE CONCERT !
22/03/2018 RÉVÈLE TON TALENT !
21/03/2018 GRAND NANCY CONGRES & EVENEMENTS RECRUTE
13/03/2018 PROLONGATIONS POUR TOURISME & HANDICAPS
05/03/2018 LE SOURIRE DE PASSY: POUR DES ÉVÉNEMENTS ÉLÉGANTS
27/02/2018 LES 50 ANS COLORÉS DE SONIA RYKIEL
19/02/2018 TINDER FAIT MATCHER LES ARTISTES
07/02/2018 Le CLUB MED recrute en France et à l'International !
26/01/2018 LA FABRIQUE GENERALE : espace de création
24/01/2018 L'Annuaire de L'Evénementiel : tout pour organiser votre événement!
16/01/2018 Emploi audiovisuel, son, vidéo, lumière, structures
13/01/2018 Tout sur les abonnements au magazine Événementiel
12/01/2018 « INSIDE PSG » : UN ESCAPE GAME DÉDIÉ AUX FANS
11/01/2018 #COFARMING BOUSCULE LE MONDE AGRICOLE
08/01/2018 INAUGURATION DU PARIS CONVENTION CENTRE
08/01/2018 ICE CUBE
19/12/2017 ELLE ARRIVE !
24/11/2017 Smart Electric Base
24/11/2017 La cité de l’architecture & du patrimoine fête ses 10 ans
02/11/2017 Nuit Blanche
02/11/2017 Emploi-Événementiel sélectionné aux Trophées de la communication 2017 !
25/10/2017 SERBOTEL Nantes Lutte contre le gaspillage alimentaire
17/10/2017 La CCI Paris Ile de France publie son étude 2017 sur le tourisme d’affaires
14/10/2017 La CCI Paris Ile-de-France et UNIMEV Renforcent leur collaboration
12/10/2017 Chiffre du mois : 10,7 milliards d'euros
02/10/2017 Un bar pas comme les autres 
18/09/2017 Un nouvel espace événementiel : Le domaine de La voisine
18/09/2017 Le nouveau Q.G de la pop culture américaine à Paris
26/08/2017 Hexagone Lyon Le rendez-vous des pros de l'objet cadeau, déco et souvenir
18/08/2017 Salon des Seniors Paris On a pas tous les jours 20 ans !
27/07/2017 Le Fnac Live sur le devant de la scène des événements culturels
25/07/2017 ALD Design et Galis s’unissent !
22/07/2017 SYNPEXE La carte professionnelle enfin reconnue par de grands opérateurs
17/07/2017 Taste of Paris, le salon de la gastronomie
02/07/2017 Un food truck pas comme les autres !
06/06/2017 Le Guide des Salons (version papier) est disponible !
25/05/2017 Un défilé lumineux au cœur de Biarritz
24/05/2017 Un mannequin crash test devenu e-influenceur !
22/05/2017 Le Volvo XC60 s'expose au Jardin des Tuileries
20/05/2017 Paris va célébrer l’olympisme !
19/05/2017 Le 5e rallye Exclusive Drive
18/05/2017 Paris Event Center, mieux qu'une simple alternative
11/05/2017 Un magasin éphémère signé Sephora
10/05/2017 Un nouvel espace événementiel chez Gala !
25/04/2017 Foire de Paris 2017
22/04/2017 Découvrir la réalité virtuelle au salon Laval Virtual 2017
22/04/2017 Un nouveau logo pour www.emplo-evenementiel.fr
21/04/2017 Burn-out: «En France, avoir l'air heureux au travail est suspect»
11/04/2017 Plongez au musée des arts décoratifs
03/04/2017 Le salon Produrable fête ses 10 ans
01/04/2017 Le Bureau des Congrès et des Evénements de Marseille se déplace à Paris… le temps d’une soir
21/03/2017 Le salon Auto Moto Retro à Dijon
15/03/2017 VIBRATIONS POETIQUES, le festival des écritures. 2ème édition
13/03/2017 Faites honneur aux dames...
10/03/2017 A la rencontre des tendances printanières avec le Printemps Yonnais
11/02/2017 Nouveauté : le Louvre Factory ouvre ses portes
03/02/2017 MMARENA, le stade qui se transforme pour vos événements !
02/02/2017 Karl Lagerfeld Hotels & Resorts
30/01/2017 Première édition des Electric Days
16/01/2017 Baisse de la fréquentation touristique à Paris
10/01/2017 Mice Connect Bedouk
10/01/2017 Les acteurs de la réalité virtuelle réunis à Paris
08/01/2017 Red Bull transforme Marseille en patinoire
20/12/2016 Un salon Bisou à Nice
15/12/2016 Lécole : école de la filière événementielle.
23/11/2016 Des lunettes connectées par Snapchat
20/10/2016 Le salon Heavent 2016 arrive bientôt !
23/09/2016 Politique et street marketing font bon ménage !
05/09/2016 Opération Tous au restaurant
04/09/2016 La collection « Overseas » par Vacheron Constantin
12/08/2016 Les Collecteurs à la Villa Schweppes
25/07/2016 GL Events Audiovisual a accompagné le festival de Jazz de Vienne !
28/06/2016 Le Palais des Congrès du Futuroscope a reçu les journées de l’ANPDE
15/05/2016 LAVAZZA, PARTENAIRE OFFICIEL DE ROLAND-GARROS
15/01/2016 Création de l'association LEVENEMENT
16/09/2015 Salon I-Novia Stasbourg
20/06/2015 Le Salon du Bourget, vitrine des professionnels de l'expo
30/04/2015 Portrait Fabrice Laborde et Galis : Un parcours "sur mesure"
15/03/2015 Lieux de réunions et d'évènements d'affaires
16/09/2014 1 253 513 visiteurs sont venus rêver au Mondial de l'Auto
01/01/2014 TRÈS BONNE ANNÉE A TOUS !
22/07/2013 Union Française des Métiers de l'Evénement, FSCEF devient UNIMEV
27/06/2013 Les Francofolies 2013
29/04/2012 PREST’HO, salon du recrutement : hôtellerie, restauration et tourisme
23/02/2012 Le Nord Est parisien fait son CIRC
24/03/2011 La Convention Assist Manager
01/01/1970 Toute l'actualité des salons grands publics
01/01/1970 Paris, candidate pour devenir Mobile World Capital de 2013 à 2017
01/01/1970 Evénementiel Patrouille de France
01/01/1970 Réseau LEW
01/01/1970 Événement PARIS : la machine à remonter le temps !
01/01/1970 Téléchargez gratuitement notre application mobile !
01/01/1970 Vous êtes de l'univers de l'events ? C'est VOUS qui faites l'ÉVÉNEMENT !
01/01/1970 Salon BEDOUK, les 6 et 7 février 2013
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01/01/1970 Comment créer votre "alerte mail" sur Emploi Evenementiel
01/01/1970 1er anniversaire plein de promesses pour le Centre Prouvé
01/01/1970 Global exhibition run
01/01/1970 Des instragrameurs réinterprètent 10 oeuvres des musées de Paris !
01/01/1970 Le salon Réunir revient les 6 et 7 octobre
01/01/1970 L’Olympique Lyonnais renouvelle son partenariat Hyundai Motor France
01/01/1970 LA 3ème ÉDITION DU SALON EXPÉRIENTIEL


Aide visant à favoriser l’attractivité des principaux salons & foires

Par CCI FRANCE

Présentation du dispositif :
Cette aide visant à renforcer l’attractivité des principaux salons et foires français a pour objectif de soutenir la reprise de l’activité du secteur de l’événementiel professionnel dans le contexte de la crise de la Covid-19.

Ce dispositif de soutien financier aux entreprises est confié au réseau des Chambres de commerce et d’industrie (CCI) dans le cadre de ses missions d’aides aux entreprises, en faveur des entreprises exposantes sur les principaux salons et foires français entre mars 2022 et juin 2023.

La création du dossier de demande d'aide devra intervenir avant le 31 décembre 2022.

Conditions d'attribution :
A qui s’adresse le dispositif ?
Entreprises éligibles
Cette aide s'adresse aux petites et moyennes entreprises (PME) au sens du règlement européen, exposantes des principaux salons et foires français n’ayant pas participé à la précédente session de l’événement concerné.

Critères d’éligibilité :
Les entreprises doivent remplir, cumulativement, les conditions suivantes :
- être une petite et moyenne entreprise de moins de 250 personnes et dont le CA annuel n’excède pas 50 M€ ou dont le total du bilan annuel n’excède pas 43 M€,
disposer d’un établissement ou d’une succursale en France au moment du versement de l’aide,
- être exposantes d’un salon ou d’une foire figurant dans la liste en annexe du présent décret,
- ne pas avoir été exposantes du même salon ou de la même foire lors de sa précédente session.

Un exposant s’entend comme une entreprise qui présente des produits ou des services sur un salon ou une foire.

Un exposant principal s’entend comme un exposant qui contracte directement avec l’organisateur.

Concernant les évènements :
La liste des événements ouvrant le droit à cette aide et figurant en annexe du présent décret regroupe les salons et foires qui se tiendront entre mars 2022 et juin 2023 qui avaient compté plus de 500 exposants lors de leur dernière édition précédant la crise sanitaire, soit avant mars 2020.

Pour quel projet ?
Dépenses concernées
Sont éligibles les coûts de la location de surfaces d’exposition et les frais d’inscription.

Montant de l'aide :
De quel type d’aide s’agit-il ?
L’aide pour salons et foires prend la forme d'une subvention dont le montant s'élève à 50% des coûts supportés pour la location de surfaces d’exposition et les frais d’inscription, dans la limite de 12 500 € HT par entreprise bénéficiaire et de 1 300 000 € HT par événement (foire ou salon).

L’aide est calculée par la CCI en charge de l’instruction du dossier à partir de la facture émise par l’organisateur de l’événement concerné.

Compte tenu de la durée nécessaire à la commercialisation des salons et foires, les événements prévus entre mars 2022 et juin 2022 et figurant dans la liste pourront ouvrir le droit à l’aide lors de leur édition suivante prévue entre mars 2023 et juin 2023, dans le cas où l’enveloppe allouée par événement (1 300 000 € HT) ne serait pas consommée en totalité lors de l’édition 2022.

L’aide concernant l’édition 2023 de l’événement est alors attribuée dans l’ordre qui résulte de la date de création, en 2023, du dossier sur la plateforme mise en place par CCI France, dans la limite de la différence entre l’enveloppe allouée par événement (1 300 000 € HT) et le montant réellement consommé lors de l’édition 2022 et dans la limite de l’enveloppe globale de 96 200 000 € dédiée au financement des dispositions du présent décret.

Informations pratiques :
Quelle démarche à suivre ?
Auprès de quel organisme
La création du dossier de demande d'aide devra intervenir avant le 31 décembre 2022.

La demande d'aide complète, accompagnée des justificatifs, sera déposée par voie dématérialisée sur le site les-aides.fr jusqu'à 2 mois suivant la tenue de l'événement.

Attention : une fois le dossier créé, lorsque la PME appui sur le bouton "valider", il n’est plus possible de le modifier avant contact avec sa CCI de proximité. Le contact peut se faire à l’initiative de la CCI ou de la PME. Vos contacts CCI partout en France.

L’aide est attribuée dans l’ordre qui résulte de la date de création du dossier sur la plateforme mise en place par CCI France, dans la limite de l’enveloppe allouée par événement.

A noter : pour les événements éligibles de mars à juin qui bénéficient du report sur 2023 (cf. l’astérisque sur le tableau des salons éligibles), la création de dossier pour la session de 2023 ne peut se faire que 4 mois après la fin de la session 2022 (ex : pour CFIA RENNES, les dossiers pour 2023 ne pourront être créés qu’à partir du 11 juillet 2022). Si l’enveloppe de l’aide a été consommée sur la session 2022 alors il n’y aura pas de possibilité de créer un dossier en 2023.

Éléments à prévoir
La demande doit être accompagnée des justificatifs suivants :

une déclaration sur l’honneur attestant que l’entreprise remplit les conditions prévues par le présent décret et l’exactitude des informations déclarées, cette déclaration se fait directement en ligne sur la plateforme dédiée, elle est présentée sous forme de cases à cocher,
un avis de situation de l’entreprise datant de moins de 3 mois, justifiant de l’existence légale de l’entreprise, de son numéro SIRET et de l’adresse du siège social ou de la succursale de l’entreprise en France,
une attestation d’expert-comptable, tiers de confiance, attestant de l’appartenance de l’entreprise à la catégorie des Petites et Moyennes Entreprises (PME) au sens du règlement (UE) n° 651/2014 précité et attestant du non-dépassement du plafond d’aide de 2 M€ au cours de l’exercice fiscal en cours au titre du point 6.3 du régime cadre exempté de notification N° SA.59106 relatif aux aides en faveur des PME pour la période 2014-2023. (document joint dans la partie "Fichiers attachés").
la facture acquittée en euros HT résultant du contrat entre l’organisateur et le bénéficiaire comprenant une ligne identifiant clairement le total des coûts mentionnés au III de l’article 1er du présent décret,
une attestation justifiant de la non-participation du bénéficiaire à la précédente session du salon ou de la foire. Elle est délivrée par l’organisme certificateur ayant réalisé la certification des données chiffrées de la précédente session du salon ou de la foire concernée. L’organisme certificateur complète l’attestation en déclarant que l’entreprise répond à la condition d’éligibilité mentionnée au 4° du I de l’article 1er du présent décret.
la copie de la pièce d’identité en cours de validité (carte nationale d’identité, ou le cas échéant, passeport ou titre de séjour) du représentant légal de l’entreprise demandant l’aide. Cette pièce d’identité sera utilisée par CCI France, aux fins de traitement de la demande d’aide exclusivement et conservée pendant un délai de 5 ans.
les coordonnées bancaires de l’entreprise.
L’aide est versée sur le compte bancaire fourni par l’entreprise.

Les documents attestant du respect des conditions d’éligibilité à l’aide et du calcul de son montant, sont conservés par le bénéficiaire pendant cinq années à compter de la date du versement de l’aide. Les agents publics affectés dans les services déconcentrés des administrations civiles de l'Etat peuvent demander à tout bénéficiaire de l’aide communication de tout document parmi les justificatifs indiqués à l’article 2 du présent décret permettant de justifier de son éligibilité et du montant de l’aide reçue pendant cinq années à compter de la date de son versement. Le bénéficiaire de l’aide dispose d’un délai d’un mois pour produire ces justifications à compter de la date de la demande.

En cas d’irrégularités constatées, d’absence de réponse ou de réponse incomplète à la demande prévue à l’alinéa précédent dans un délai d’un mois, les sommes indûment perçues font l’objet d’une récupération selon les règles et procédures applicables en matière de créances étrangères à l’impôt et au domaine.

La procédure prévue ne constitue pas une procédure de contrôle de l’impôt.

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Source : CCI france

« Ce n'est pas le vent qui décide de votre destination, c'est l'orientation que vous donnez à votre voile. Le vent est le même pour tous. »

- Jim Rohn
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